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Prevoyance Collective

Assurance Prevoyance Collective

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Pourquoi mettre en place un régime de prévoyance collective ?

Nous proposons au chef d'entreprise et à ses salariés, par l'intermédiaire de nos partenaires, une protection compléte des risques liés :

> Au décès :

Cette garantie propose aux bénéficiaires le versement d'un capital décès / PTIA toutes causes.

Ce capital est majoré en fonction du profil et de la situation familiale de l'assuré au moment du décès (célibataire, veuf, divorcé, sans enfant à charge, marié ou pacsé sans enfant à charge, assuré avec enfant à charge, majoration par enfant à charge supplémentaire).

Possibilité d'une rente éducation versée à chaque enfant à charge fiscalement (de 0 à 28 ans si études). Au choix du bénéficiaire, capital ou capital réduit avec rente éducative.

A cette garantie de base s'ajoute souvent :

   - le capital décès / PTIA par Accident : versement d'un capital supplémentaire égal à celui prévu en cas de décès toutes causes (optionnel),

   - le "double effet" : c'est à dire le décès simultané ou postérieur du conjoint avant son 60e anniversaire : versement aux enfants à charge d'un capital égal à 100% du capital décès prévu en cas de décès toutes causes (optionnel),

   - l'allocation obsèques (décès du conjoint ou d'un enfant à charge) : versement d'un capital souvent exprimé en fonction du PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale), (Optionnel).

La rente conjoint (Optionnel): 2 formules de versement par collège :

   - Rente viagère : en cas de décès avant la liquidation de la retraite, une rente à vie est versée au conjoint

   - Rente temporaire : en cas de décès avant la liquidation de retraite, une rente temporaire est versée au conjoint jusqu'à la date de liquidation de sa pension des régimes de retraite ARCCO et AGIRC du participant.

Rappel : le conjoint est la personne bénéficiaire désignée lors de l'affiliation, qu'il soit marié, pacsé ou en concubinage.


> A l'arrêt de travail / incapacité :

Lors d'un arrêt de travail (suite à une maladie ou à un accident [hors accident du travail]) le salarié perçoit des indemnités journalières versées par l'Assurance Maladie. L'indemnité journalière perçue est égale à 50% du salaire journalier de base. Celui-ci est calculé sur la moyenne des salaires bruts des 3 derniers mois travaillés précédant l'arrêt de travail, ou des 12 mois en cas d'activité saisonnière ou discontinue, pris en compte dans la limite de 1,8 fois le SMIC mensuel en vigueur (soit 41,38€ par jour au 1er janvier 2012).

Par exemple : sur la base d'un salaire journalier de 75€ par jour,l'indemnité journalière sera de 37,50€.

Pendant le délai de carence de trois jours, les indemnités journalières ne sont pas versées. En principe, ce délai de carence s'applique au début de chaque arrêt de travail.

   - Incapacité Temporaire de Travail (ITT) : versement de l'indemnité au maximum jusqu'au 1095e jour d'arrêt ou jusqu'à la liquidation des droits à la retraite.

   - Invalidité Permanente Totale (IPT) : 2e et 3e catégories de la Sécurité Sociale ou invalidité suite à un accident du travail d'un taux supérieur à 66% : versement de l'indemnité jusqu'à la liquidation des droits à la retraite.

   - Invalidité Permanente Partielle (IPP) : 1ere catégorie de la Sécurité Sociale ou invalidité suite à un accident du travail d'un taux compris entre 33% et 66%) : versement de l'indemnité jusqu'à la liquidation des droits à la retraite.

Ces options permettent à chaque participant de maintenir son niveau de salaire et ainsi pérenniser le niveau de revenus de la famille, quelle que soit la situation.